A propos d’une mise en scène

Boris khalvadjian - Avocat

11 Fév A propos d’une mise en scène

Mettre en scène est un art que le droit d’auteur reconnaît et protège en principe. Toutefois, lorsque le spectacle n’a fait l’objet d’aucune fixation audiovisuelle, il peut s’avérer difficile pour un metteur en scène de faire valoir ses droits pour s’opposer à une autre mise en scène contrefaisante. En l’absence de vidéos, comment le metteur en scène peut-t-il en effet informer le juge des éléments protégés de sa création ? Telle était la difficulté dans cette affaire.

Un auteur avait mis en scène un spectacle qui, après avoir été joué, un an plus tard, était repris par une société de production. De nouvelles représentations étaient faites alors mais cette fois avec des metteurs en scène différents. L’auteur prétendant que la nouvelle mise en scène reprenait les éléments originaux de celle qu’elle (Agnès Arnau) avait réalisé, a alors agi en contrefaçon notamment contre les nouveaux metteurs en scène et la société de production. Au soutien de ses dires, l’auteur présentait au juge des dessins représentant ses choix artistiques, des supports sonores, des attestations prouvant la similitude des mises en scène, des articles de presse censés décrire les éléments de sa mise en scène mais, aucun support audiovisuel susceptible d’éclairer les juges sur la réalité de son oeuvre… Ceci explique cela : la contrefaçon était indémontrable et les juges vont l’écarter purement et simplement. Devant la justice, tout n’est pas juste. Les metteurs en scène, et plus largement tous les créateurs d’œuvres « sans supports et éphémères » doivent s’obliger à anticiper ces difficultés de preuve.

Décision : TGI Paris, 2 février 2010, RG n°06/282