Secteurs de compétence

Boris khalvadjian - Avocat

Propriété

intellectuelle

  • Droit d’auteur
  • Droits voisins de l’artiste-interprète
  • Droits voisins des producteurs de phonogramme et de vidéogramme
  • Marques et signes distinctifs
  • Dessins et modèles
  • Brevets
Boris khalvadjian - Avocat

Culture, communication, divertissement

  • Musique
  • Production TV et Cinéma
  • Publicité
  • Presse (vie privée, image, diffamation)
  • Production numérique
  • Jeu-vidéo
  • Design
  • Mode
  • Œuvres d’art
  • Édition littéraire
  • Photographie
  • Spectacle vivant
  • Sport
Boris khalvadjian - Avocat

Multimédia

& internet

  • Créations du web et du multimédia
  • Applications numériques
  • Influenceurs et youtubeurs
  • Réseaux sociaux
  • Responsabilité des acteurs de l’Internet
  • Contrefaçons sur Internet
  • Contentieux des noms de domaine
Besoin d'un conseil en droit d'auteur ?

Affaires récentes

  • Cinéma

    • Contentieux relatif à la rupture d’un contrat de production audiovisuelle pour un film de long-métrage

  • Internet

    • Rédaction d’un partenariat Marque – Influenceur web

  • Edition

    • Rédaction d’un contrat d’édition adapté au livre numérique à la suite de la réforme de 2014

  • Publicité

    • Consultation sur l’ambush marketing

  • Internet

    • Défense d’un salarié poursuivi en diffamation

  • Série TV

    • Rédaction de contrats de coproduction franco-américains

  • Internet

    • Action en paiement pour la réalisation d’une plateforme web

  • Audiovisuel

    • Défense d’une société de doublage de cinéma dans le cadre d’une action en contrefaçon

  • Presse

    • Action en diffamation contre un livre édité

  • Musique

    • Négociation d’un contrat d’artiste

  • Publicité

    • Consultation sur le financement des bloggers et youtubers

  • Sport

    • Création d’une société d’agent sportif

  • Publicité

    • Due diligence : audit juridique d’une agence de publicité dans le cadre d’une acquisition

  • Marque

    • Consultation sur un appel contre des décisions du Directeur de l’INPI

  • Sociétés

    • Acquisition d’un théâtre

  • Edition d'art

    • Rédaction des contrats d’auteur pour l’édition d’un
      ouvrage d’art contemporain

En voir plus
  • Audiovisuel

    • Référé d’heure à heure pour des faits de concurrence déloyale

  • Start-up

    • Rédaction d’un contrat de partenariat commercial

  • Marque

    • Défense dans un procès en contrefaçon de marque de boisson

  • Marque

    • Rédaction de contrats opérant transfert de marque

  • Edition littéraire

    • Défense d’un éditeur pour le maintien de ses contrats d’édition

       

  • Marque

    • Action en revendication à la suite d’un dépôt frauduleux

  • Design

    • Surveillance et contrôle de fausses-attributions de l’œuvre d’un designer

       

      Négociation d’un accord transactionnel pour le compte de designers

  • Start-up

    • Défense des droits d’un développeur web à l’origine de la création d’une start-up

  • Musique

    • Accompagnement juridique d’une artiste californienne en France

       

      Défense d’une plateforme de musique en ligne contre les revendications d’un artiste-interprète fondée sur la mise en ligne de certains de ses titres

       

      Défense des intérêts d’un groupe de musique attaqué par les revendications de leur ancien manager

  • Photographie

    • Représentation d’un réalisateur de photographies
      et films de charme en vue de la reconnaissance de son statut d’auteur et de la requalification de ses contrats en contrat de travail à durée indéterminée

      Conseil d’un photographe dont le cliché a été utilisé sans autorisation dans le cadre de la couverture d’un magazine culturel à forte notoriété

       

  • Cinéma

    • Clearing de scénario

  • Production audiovisuelle

    • Création de société de production audiovisuelle

  • Art

    • Suivi de négociation dans le cadre d’un projet de transaction d’œuvre d’art

  • Cinéma

    • Consultation sur l’exception de courte citation dans le cadre de la production d’un documentaire consacré à la vie d’un réalisateur de cinéma français

  • Association

    • Note/consultation sur les limites du droit à la caricature dans le cadre d’une opération de défense de la cause animale

  • Innovation

    • Préparation de contrats commerciaux et conditions
      générales de vente pour une société de l’innovation
      maritime

  • Secteur pharmaceutique

    • Consultation sur la protection d’une exclusivité contractuelle accordée à un distributeur

  • Publicité

    • Validation juridique de projets de créations publicitaires

  • Audiovisuel

    • Rédaction de contrats de comédiens dans le cadre de la production d’une web-série

      Représentation d’une présentatrice de télévision dans le cadre d’un litige relatif à une interview d’une star américaine

      Intervention judiciaire pour les intérêts d’une société de doublage

       

Fondateur du cabinet

Boris Khalvadjian

Avocat au barreau de Paris
Docteur en droit privé
Chercheur associé au CERDI

Publications, conférences, presses

Webinar « Les droits d’auteur des salariés » // par Boris Khalvadjian // le 25 avril 2017 à 14h30 // Cap Digital : Lien.

Journée de diagnostics et conseils auprès des membres de Cap Digital, Mardi 14 mars 2017 entre 9h et 18h, Locaux Cap Digital, Lien.

Conférence gratuite : « le harcèlement, une approche pluridisciplinaire pour mieux le comprendre, le prendre en charge… et en sortir ». // Du côté médical : Muriel Khalvadjian, Médecin généraliste sur Aix-en-Provence // Du côté psychologique : Marie-Emilie Vriet-Ndour, psychologue et praticienne en hypnose ericksonienne // Du côté juridique : Maître Boris Khalvadjian, avocat au barreau de Paris et régulier praticien des tribunaux correctionnels et conseils des prud’hommes // jeudi 29 septembre 2016 à 19h00 // Lieu : CREAF Aix.

Participation à l’évènement « Les bêtes noires de la pub » organisé par le collectif de 18 associations de protection animale, 24 juin 2016 de 16h à 17h30 à la Maison des vétérinaires, Paris. Sont présents de nombreux humoristes : Willy Rovelli, Anne-Sophie La Bajon, Jérôme Daran, Raphaël Mezzrahi, Guillaume Pot, Vérino.

Revue de jurisprudences récentes en droit des marques, Commentaires de trois décisions récentes en matière de droit des marques, Affiches Parisiennes, Du 27 au 30 septembre 2014, n°77, p. 17.

Think Tank sur le thème « les questions juridiques confrontées aux évolutions des marchés de la musique », 9 octobre 2015, Auditorium du Pavillon Carré de Baudouin avec autres intervenants (Sylvie GIRARD, Pierre LAUTIER, Gildas LEFEUVRE, Hubert MANSION, Didier ZERATH, Pierre HENRIOT, Marina de WARENGHIEN, Un représentant de la SACEM). Lien vers la présentation Facebook

L’œuvre détournée et le droit d’auteur, Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 18 septembre 2013, A. Malka c/ P. Klasen, Légipresse, n°313, Février 2014, p. 103.

Droit des obligations (2e éd.) Ouvrage co-écrit avec M. Frédéric ROUVIERE, Professeur (Univ. Paul Cézanne, Aix-Marseille III), Paris : Armand Colin, octobre 2012.

« La reproduction des œuvres et le droit d’auteur, un défi actuel de l’histoire de l’édition en Histoire de l’art », Table-ronde organisée au Château de Fontainebleau 2 juin 2012. Autres intervenants : Natacha Pernac, André Gunthert.

Intervention pour la Conférence du Stage du Barreau de Paris sur le sujet « Faut-il aller vers la lumière » (1er tour), avril 2013.

Participation à l’émission à vos cas! , Emission de télévision diffusée sur plusieurs chaines tv en France, présentée par Maître Yves Tolédano, entouré d’une équipe de 5 avocats qui répondent aux questions des téléspectateurs, janv-mars 2014.

En voir plus

« Droits d’auteur, contrats, contenus sensibles, règlementation de la publicité extérieure : comment se sécuriser ? », Conférence sous l’égide de l’Association Digital Media France, Hôtel Baltimore Paris, 28 février 2012. Autre intervenant : Maître Marcel Moritz, avocat.

« Art, liberté et responsabilité », Conférence organisée par la Revue Marges à l’Institut National de l’Histoire de l’Art (Paris), juin 2008. Article co-écrit avec Maître Armelle FOURLON, avocate. Revue Marges Janvier 2010.

« Quand l’objectivité l’emporte dans un procès en contrefaçon de copyright », Communication Commerce Electronique, Étude n° 28, Décembre 2009.

« Et si nous étions optimistes ? », Article publié sur Internet sur le site www.village-justice.com, Juillet 2009.

« La théorie de l’accessoire a encore de l’avenir devant elle… », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2008/43, n° 1429, Novembre 2008.

« L’histoire d’un mec : dans les frontières de l’évidence et de l’urgence », Collaboration avec FOURLON (A.), Légipresse Novembre 2008.

« Coluche, brève histoire d’un contentieux », Article publié sur le site  www.legalbiznext.com, Novembre 2008.

Le contrat d’auteur, outil d’anticipation, Thèse publiée, Aix-en-Provence : PUAM, préface Michel VIVANT, Octobre 2008.

« Le droit à réparation sous l’empire du droit des médias », Conférence pour le bicentenaire du Code civil, Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-Marseille, Mai 2004 in Droit civil et droits, Aix-en-Provence : PUAM, 2005, p. 305.

Ils nous font confiance

   L’accompagnement, une solution

Le cabinet propose des solutions d’accompagnement juridiques aux entreprises et libéraux qui souhaitent assurer la sécurité de leurs opérations quotidiennes. Courriers, contrats et décisions sont ainsi étudiés en amont par des avocats ayant une pratique avertie du contentieux et pouvant ainsi anticiper les difficultés potentielles.

Dans le cadre de cet accompagnement, nous vous garantissons :

 

  • notre disponibilité
  • des réponses rapides et pragmatiques
  • une aide adaptée à votre secteur
  • un coût mensuel raisonnable et maîtrisé à l’avance

Le coût est fixé d’un commun accord avec le client aux termes d’une convention écrite préalable.

 

Il est fonction de vos besoins, des domaines juridiques couverts, et de la durée de la convention.

Forfait mensuel à déterminer.

Nous rencontrer

Un premier rendez-vous permet de faire connaissance et le plus souvent de vous donner confiance. Nous prendrons un soin particulier à vous recevoir et vous aider. N’hésitez pas.

Khalvadjian Avocats

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T. +33 (0) 1 45 23 07 88

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