L’originale « condition humaine »

Boris khalvadjian - Avocat

12 Déc L’originale « condition humaine »

Certaines législations du monde, comme celle américaine, refusent de reconnaître des droits d’auteur sur le titre d’une œuvre. Elles partent du principe qu’il serait…

inconcevable de protéger de si courtes formules verbales, qui plus est, souvent banales. La France a fait le choix de les protéger, indépendamment de l’œuvre elle-même, à condition d’être originales, c’est-à-dire de refléter la personnalité de leur créateur. Sur cette base, les titres « À l’école de la route », « le bossu », « Clochemerle » ont été jugés protégeables à la différence de « Bourreaux d’enfants », « J’aime les filles », « Le 6e Continent », « Bible de Jérusalem ». Pourquoi celui-là et pas tel autre ? Difficile à dire. C’est sans doute pour éviter ce type d’incompréhensions que le système américain choisit de refuser à tous la protection… Dans notre décision, les juges se sont demandés si le titre « la condition humaine », célébrissime création d’André Malraux, était protégeable par le droit d’auteur. La société Gallimard, qui demandait la protection, avançait qu’à la date de la création du roman, ce titre n’avait jamais utilisé pour désigner une œuvre de l’esprit et qu’il était pour cette raison original. Les Éditions Puf faisait valoir, en défense, que la formule « condition humaine » n’était pas protégeable car elle était générique et nécessaire et qu’elle faisait partie du langage courant. Les juges vont trancher en faveur des Éditions Gallimard, observant que « le titre n’avait jamais été utilisé pour désigner une œuvre de l’esprit dans le passé et que l’usage que (Malraux) en fait pour individualiser un roman, et non pas un essai, accentue le caractère créatif et arbitraire » du titre. Le plus gênant dans ce raisonnement c’est qu’il laisse supposer que le titre serait original car il serait nouveau. De quoi laisser songeurs nombreux professionnels à qui les juristes ne cessent de répéter qu’il ne faut pas confondre originalité et nouveauté, qu’une création peut être protégeable par le droit d’auteur qu’elle soit nouvelle ou non ! L’originalité serait juste l’expression d’une personnalité… en théorie, oui. En pratique, les choses sont parfois différentes.

Décision : TGI Paris, 10 décembre 2009, RG n° 09/12242