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Boris khalvadjian - Avocat
L’originalité au cœur des débats
Une œuvre n’est protégée par le droit d’auteur qu’à la condition d’être originale, c’est-à-dire d’exprimer la personnalité de son auteur. Établir l’originalité d’une œuvre peut devenir alors difficile lorsque l’œuvre en question est inspirée d’une création préexistante
Boris khalvadjian - Avocat
Un sac est protégeable par le droit d’auteur

La finalité d’une création est absolument indifférente à sa protection par le droit d’auteur. C’est en substance le message que nous livre la Cour de cassation - le jour de la Saint Valentin - en sanctionnant une Cour d’appel pour avoir exclu du cercle des...

Boris khalvadjian - Avocat
Le droit d’auteur est à la mode !
Deux journalistes, qui avaient assisté à un défilé de haute couture, ont cru bon de diffuser peu après leurs clichés sur Internet sans autorisation particulière des couturiers.